Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog
22 mai 2017 1 22 /05 /mai /2017 17:01
Repost 0
Published by La Grille Royale - dans Conseil Syndical
21 mai 2017 7 21 /05 /mai /2017 22:25
Repost 0
Published by La Grille Royale
11 février 2017 6 11 /02 /février /2017 16:58

  PV AG 14 Décembre 2016 

PV AG 10 Février 2016

 PV AG 23 Janvier 2014    

PV AG 28 Décembre 2012    

PV AG 30 Novemebre 2011    

CONVOCATION AG 30 Novembre 2011

PV AG 29 Mars.2011 

PV AG 6 Juillet.2010      

PV AG 16 Février 2010  

PV AG 11 Février 2009   Annulée

PV AG 21 Mai 2008        

PV AG 5 Mars 2008        

PV AG 24 Janvier 2007  

PV AG 15 Décembre 2005          

PV AG 2 Février.2005    

PV AG 17 Décembre 2003          

PV AG 19 Décembre 2002          

PV AG 5 Décembre 2001             

PV AG 13 Décembre 2000          

PV AG 25 Octobre 2000               

PV AG 9 Novembre 1999            

PV AG 21 Octobre 1998               

 

Repost 0
Published by La Grille Royale - dans PV Assemblée Générale
15 novembre 2016 2 15 /11 /novembre /2016 19:21

Courrier du conseil Syndical au commissaire enquêteur ici

-------------------------------------------------------------------------------

Site de la Mairie :

 

Documents à télécharger

 

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Étape de l’élaboration du futur Plan Local d’Urbanisme décidée en novembre 2013 pour mettre en conformité l’actuel Plan d’Occupation des Sols avec les nouvelles dispositions législatives en vigueur,

  • Diagnostic préalable, établissant l’état des lieux géographique, économique, démographique, environnemental, patrimonial et de l’habitat de la commune ;
  • Plan d’Aménagement et de Développement Durable exposant à la fois les atouts, les handicaps de la commune, ses obligations légales pour les années à venir et les objectifs à atteindre pour y répondre, ce qui constitue le projet politique territorial de la commune ;
  • Orientations d’aménagement, du projet de zonage et de règlement, fixant les nouvelles règles d’occupation du sol.

Dernier acte de la procédure avant approbation du projet celui de l’enquête publique ouverte du Mardi 4 octobre au samedi 5 novembre.

 

Une étape très importante pour vous tous !
Car au cours de cette période, vous pourrez faire valoir vos remarques ou doléances sur le projet auprès du commissaire enquêteur désigné par le Président du Tribunal Administratif. Il vous recevra au cours de 5 audiences aux dates et heures figurant dans l’avis ci-joint. Vous pourrez aussi inscrire ces remarques sur un registre tenu à votre disposition au service de l’urbanisme ou les adresser au commissaire enquêteur par courrier ou mail aux adresses figurant dans l’avis..

 

À l’issue de l’enquête, le Commissaire enquêteur rendra son rapport et ses conclusions lesquelles, avec vos observations, pourront se traduire par d’ultimes modifications avant l’approbation définitive du projet par le conseil municipal

                         


Repost 0
Published by La Grille Royale
1 mars 2016 2 01 /03 /mars /2016 16:38
Repost 0
Published by La Grille Royale - dans Réglement interieur
22 février 2015 7 22 /02 /février /2015 09:11
Repost 0
Published by La Grille Royale
11 janvier 2014 6 11 /01 /janvier /2014 16:52
Repost 0
Published by La Grille Royale - dans Divers
20 juin 2011 1 20 /06 /juin /2011 00:00
Repost 0
Published by La Grille Royale - dans Chauffage
2 février 2011 3 02 /02 /février /2011 22:17
Repost 0
Published by La Grille Royale - dans Ascenseurs
11 janvier 2011 2 11 /01 /janvier /2011 23:56
1) Proposition final de KONE  mémoire
5) Proposition ADC
        a_Mission ACT-AOR
         b_Mission de MD- Direction des Travaux
6)Historique
        a_CONTRAT OTIS
        b_DEVIS TRAVAUX OTIS Déc.2008
Repost 0
Published by La Grille Royale - dans Ascenseurs